LLC: Évitez les erreurs coûteuses qui peuvent compromettre votre entreprise

Créer une LLC (Limited Liability Company) est une solution populaire pour les entrepreneurs grâce à sa flexibilité et la protection qu’elle offre en matière de responsabilité. Cependant, une mauvaise gestion peut rapidement transformer cette structure en source de complications fiscales et juridiques. Cet article détaille les erreurs les plus fréquentes à éviter, avec un focus particulier pour les non-résidents souhaitant constituer une LLC aux États-Unis.

Choisir un État inadapté

Le choix de l’État de constitution est crucial. Le Delaware et le Wyoming sont souvent privilégiés pour leur fiscalité avantageuse. Mais si l’activité se déroule ailleurs, la LLC devra se enregistrer dans l’État local, engendrant des frais supplémentaires et des obligations administratives. Il est donc essentiel d’évaluer où se trouvent les clients et les opérations avant de prendre une décision.

Mélanger finances personnelles et professionnelles

La LLC protège le patrimoine personnel, mais cette protection disparaît si les comptes de l’entreprise et les finances personnelles sont confondus. Il est indispensable d’ouvrir un compte bancaire dédié à la LLC et de ne jamais utiliser les fonds de l’entreprise pour des dépenses personnelles.

Ignorer les obligations fiscales

La création d’une LLC ne dispense pas de respecter la fiscalité américaine. Selon le statut choisi (disregarded entity, partnership ou corporation), les obligations diffèrent. Ne pas déclarer les revenus, même venant de l’étranger, peut entraîner des pénalités importantes. Il est fortement recommandé de se faire assister par un expert-comptable.

Omettre l’Operating Agreement

Bien que facultatif dans certains États, l’Operating Agreement est essentiel, même pour les LLC unipersonnelles. Il fixe les règles de gestion, la répartition des profits et les responsabilités. Sans ce document, tout litige sera tranché selon la législation locale, souvent défavorable.

Ne pas respecter les formalités annuelles

Certains États exigent des formalités régulières : franchise tax, statement of information ou renouvellement du registered agent. Les oublier peut conduire à la suspension ou à la dissolution de la LLC et entraîner des amendes importantes.

Erreurs spécifiques aux non-résidents

Ignorer les implications fiscales internationales

Les non-résidents doivent connaître les conventions fiscales entre leur pays et les États-Unis. Sans stratégie adaptée, le risque de double imposition est réel. Une consultation avec un fiscaliste international est fortement recommandée.

Croire qu’une LLC modifie la résidence fiscale

Posséder une LLC américaine ne change pas la résidence fiscale. Certains pensent à tort être exonérés de l’impôt dans leur pays, ce qui peut entraîner des redressements fiscaux lourds.

Choisir un statut fiscal inadapté

Par défaut, une LLC unipersonnelle est considérée comme une entité ignorée (disregarded entity). Ce statut n’est pas toujours avantageux pour un non-résident. Opter pour une C Corporation peut simplifier certaines obligations fiscales et éviter des formulaires complexes.

Ne pas anticiper l’ouverture de compte bancaire

Pour les non-résidents, ouvrir un compte professionnel aux États-Unis peut être difficile sans déplacement. Des solutions existent avec des banques comme Mercury ou Relay, mais nécessitent des justificatifs précis. Il est essentiel de préparer cette étape dès le départ.

Oublier la déclaration annuelle fédérale

Depuis 2024, la Corporate Transparency Act impose aux LLC de déclarer leurs bénéficiaires effectifs via le BOI Report. Cette obligation concerne également les non-résidents et les retards peuvent coûter 500$ par jour.

Conclusion : la LLC exige rigueur et planification

La LLC est un outil puissant, mais elle ne tolère pas l’approximation. Le choix de l’État, du statut fiscal et la gestion quotidienne doivent être soigneusement planifiés. Pour les non-résidents, la vigilance est encore plus importante. Une mauvaise anticipation peut transformer une opportunité en complications fiscales et administratives. Se faire accompagner par des experts spécialisés est fortement recommandé et rentable sur le long terme.