Éviter la double imposition avec une entreprise américaine détenue par un non-résident

Lorsque vous créez une entreprise offshore aux USA, l’une des préoccupations majeures est d’éviter la double imposition. En effet, certains pays imposent leurs résidents sur leurs revenus mondiaux, tandis que les États-Unis appliquent des taxes sur les revenus générés dans le pays. Pour cela, il existe plusieurs stratégies fiscales qu’il est important de bien comprendre.

1. Utiliser un traité fiscal pour éviter la double imposition

Les États-Unis ont signé des accords fiscaux avec de nombreux pays pour éviter la double imposition. Ces traités déterminent dans quel pays un revenu doit être imposé, en fonction de la nature du revenu (dividendes, intérêts, royalties, etc.). Si vous résidez dans un pays ayant un traité fiscal avec les États-Unis, vous pourrez souvent bénéficier d’une réduction ou d’une exonération de certaines taxes américaines.

2. La structure de la société : choisir la bonne entité

Les structures de société comme la **LLC** ou la **Corporation** (Corp) peuvent avoir des implications fiscales différentes. Par exemple, une LLC est souvent « transparente » fiscalement, ce qui signifie que les revenus sont directement déclarés par les membres de la société, et non par la société elle-même. Une corporation, en revanche, peut entraîner une double imposition si les dividendes sont versés aux actionnaires. Le choix de la structure aura donc un impact sur la fiscalité de l’entreprise.

3. Maximiser les crédits d’impôt étrangers

Certains pays offrent des crédits d’impôt pour les taxes payées à l’étranger. Si vous payez des taxes aux États-Unis sur vos revenus, vous pourrez peut-être bénéficier d’un crédit d’impôt dans votre pays d’origine pour réduire la charge fiscale totale. Cela dépend du pays dans lequel vous résidez, alors vérifiez les options disponibles avec un expert fiscal.

4. Considérer l’utilisation d’une société holding

Une autre stratégie pour éviter la double imposition consiste à utiliser une société holding dans un pays ayant une fiscalité plus avantageuse. Par exemple, certaines juridictions comme Hong Kong ou Singapour offrent des taux d’imposition faibles sur les dividendes ou les plus-values. En transférant vos actions vers une holding dans une telle juridiction, vous pourriez réduire la double imposition.

5. Le rôle d’un conseiller fiscal

Il est essentiel de consulter un conseiller fiscal spécialisé pour comprendre les implications fiscales spécifiques à votre situation. La fiscalité internationale est complexe et chaque situation est unique. Un professionnel pourra vous aider à naviguer entre les différentes options pour réduire légalement vos obligations fiscales.

Avertissement : Les informations fournies ici sont données à titre informatif uniquement et ne constituent pas des conseils fiscaux professionnels. Nous vous recommandons de consulter un conseiller fiscal pour obtenir des informations adaptées à votre situation personnelle et pour vous assurer de respecter toutes les régulations fiscales applicables.